Déposée le 13 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SESSUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « S SESSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SESSUN domicilié(e) 10 BOULEVARD DU COLLET,
13008 Marseille - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BBLM avocats,
Mme ANGELIER Myriam domicilié(e) 3 place felix baret,
13006 marseille - France.
La marque S SESSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S SESSUN arrivera à expiration en date du 13 novembre 2030.
SESSUN a également déposé les autres marques suivantes : Sessun Alma , SESSUN
SESSUN, Société par actions simplifiée - 10 BOULEVARD DU COLLET,
13008 Marseille - France
BBLM avocats,
Mme ANGELIER Myriam - 3 place felix baret,
13006 marseille - France
Inscription le 30 août 2006 - Concession de licence n°439661 - Publication au BOPI 2006-08-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2010 n°2456557 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-11-30
Inscription le 12 novembre 2013 - Concession de licence n°612266 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12
Inscription le 15 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662927 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15
Inscription le 21 juillet 2016 - Constitution de gage n°674229 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2020 n°2761438 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-07
Parfums, eau de toilette, cosmétiques, savons, huiles essentielles, shampooings, dentifrices. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir à savoir : sacs à mains, sacs de voyages, sacoches, valises, porte-monnale, porte-cartes, portefeuilles, parapluies. Vêtements (habillements) pour hommes, femmes et enfants, à savoir : robes, pantalons, chemises, gants, pull-overs, vestes, tricots, blousons, manteaux, imperméables, ceintures, cravates, écharpes, chaussettes, chaussures, casquettes, chapeaux, à l'exclusion des vêtements destinés aux sportifs pour la pratique du sport.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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